Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Framasoft
/
Framakey
Marque expirée - Marque en non vigueur

Framakey
Framasoft Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3575590
Date de dépôt :
16/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2018
Framakey de Framasoft

Présentation de la marque Framakey

Déposée le 16 mai 2008 par l'association loi 1901 Framasoft auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Framakey »

Le déposant est l'association loi 1901 Framasoft domicilié(e) Chez M Thomas CEZARD, 5 Avenue Stephen Pichon,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 715 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Framasoft Framasoft domicilié(e) Chez M Thomas CEZARD, 5 Avenue Stephen Pichon,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Framakey est expirée depuis le 16 mai 2018.

Framasoft a également déposé les autres marques suivantes : Framasoft , PeerTube , Mobilizon , Framasoft


Framasoft Association Loi 1901 - Chez M Thomas CEZARD, 5 Avenue Stephen Pichon,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 500715776


Framasoft Framasoft - Chez M Thomas CEZARD, 5 Avenue Stephen Pichon,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Inscription le 16 mars 2009 - Rejet partiel n°492826 - Publication au BOPI 2009-03-16

Publication - Publication le 20 juin 2008 au BOPI 2008-25

Inscription le 4 novembre 2013 - Changement d'adresse n°611901 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-04

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; extincteurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.